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federez:administratif

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 ===== Bureau ===== ===== Bureau =====
  
-{{page>federez:administratif:bureau:2020&nofooter}}+{{page>federez:administratif:bureau:2024&nofooter}}
  
 Pour les démarches administratives et l'historique, voir la page **[[federez:administratif:bureau|bureau]]**. Pour les démarches administratives et l'historique, voir la page **[[federez:administratif:bureau|bureau]]**.
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 ====== Statuts ====== ====== Statuts ======
  
-Les **[[https://nextcloud.federez.net/index.php/s/koiEYzHRkYjbjZy|Statuts]]** ont été votés lors de l'assemblée générale du 19 mars 2016.  Le **[[https://nextcloud.federez.net/index.php/s/gPLdCL5qwj5PGcG|règlement intérieur]]** a été adopté à la même date.+Les **[[https://ftp.federez.net/administratif/public/statuts.pdf|statuts]]** ont été votés lors de l'Assemblée Générale Ordinaire du 16 décembre 2022.  Le **[[https://ftp.federez.net/administratif/public/RI.pdf|règlement intérieur]]** a été adopté lors de l’assemblée Générale Extraordinaire du 24 avril 2022. 
  
 ====== Cotisation ====== ====== Cotisation ======
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 La cotisation de FedeRez, annuelle, permet d'assurer le fonctionnement de la fédération et notamment ses Journées.  Elle dépend de la situation de chaque membre et doit être versée avant l'AGO de chaque année. La cotisation de FedeRez, annuelle, permet d'assurer le fonctionnement de la fédération et notamment ses Journées.  Elle dépend de la situation de chaque membre et doit être versée avant l'AGO de chaque année.
  
-Le système de cotisation a été révisé lors de l'Assemblée générale extraordinaire du 24 janvier 2020. Voici le nouveau principe adopté : +Le système de cotisation a été révisé lors de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 24 janvier 2020, puis lors de l’Assemblée Générale Extraordinaire du 24 avril 2022. Voici le nouveau principe adopté :
  
 Une base calculée comme étant Une base calculée comme étant
 +
   * Le montant total des cotisations perçues pendant l’année civile n-1 pour l’adhérent si son but principal est la création et la maintenance d’un réseau informatique et/ou la mise à disposition de services informatiques   * Le montant total des cotisations perçues pendant l’année civile n-1 pour l’adhérent si son but principal est la création et la maintenance d’un réseau informatique et/ou la mise à disposition de services informatiques
   * Le montant total des dépenses engendrées pour la création et la maintenance d’un réseau informatique et/ou de la mise à disposition de services informatiques quand ces dernières activités ne constituent pas le but principal de l’adhérent   * Le montant total des dépenses engendrées pour la création et la maintenance d’un réseau informatique et/ou de la mise à disposition de services informatiques quand ces dernières activités ne constituent pas le but principal de l’adhérent
  
-Le montant des cotisation est : ''25 50 x ⌊base/5000⌋'' (partie entière de : base divisé par 5000)+Le montant des cotisation est : ''15 30 x ⌊base/5000⌋'' (partie entière de : base divisé par 5000) 
 + 
 +Soit 15 de frais de base, et 30 par tranche de 5000 de base dépassée (le calcul du montant actuellement étiqueté « base » étant explicité dans le point ci-dessus.
  
  
-Soit 25 de frais de base, et 50 par tranche de 5000 de base dépassée (le calcul du montant actuellement étiqueté « base » étant explicité dans le point ci-dessus. 
-   
 ====== Moyen de paiement ====== ====== Moyen de paiement ======
  
-Le paiement des cotisations peut se faire par chèque à l'ordre de "Association FedeRez" ou par virement avec le RIB suivant :  +Le paiement des cotisations peut se faire par chèque à l'ordre de "Association FedeRez" ou par virement avec le RIB suivant :  RIB: 18206 00182 65064702933 38 IBAN: FR76 1820 6001 8265 0647 0293 338 BIC: AGRIFRPP882 ORSAY (00182) ASSOC. FEDEREZ 
-RIB: 18206 00182 65064702933 38 + 
-IBAN: FR76 1820 6001 8265 0647 0293 338 +
-BIC: AGRIFRPP882 +
-ORSAY (00182) +
-ASSOC. FEDEREZ+
federez/administratif.1595707426.txt.gz · Dernière modification : 2020/07/25 22:03 de nvuillerm

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